Arrêtés municipaux 2019
Temporaires:
Arrêté 25-2019 Mise en conformité des arrêts de bus Grande rue - circulation alternée
Arrêté 24-2019 Kermesse du 14 juin 2019 - Grande rue barrée de 17h15 à 22h30
Arrêté 23-2019 Brocante du 16 juin 2019 - Stationnement interdit devant portail stade coté rue du Grand Curtil
Arrêté 22-2019 Brocante du 16 juin 2019 - Route de Vaulx-Milieu barrée de 4h00 à 8h00
Arrêté 21-2019 Brocante du 16 juin 2019 - Rue de la luminière en sens unique
Arrêté 20-2019 Brocante du 16 juin 2019 - autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Arrêté 19-2019 Aménagements de voirie rue du Mollard - route barrée et mise en place de déviation
Arrêté 18-2019 Branchement neuf d'eau potable chemin du Vatiot - circulation alternée
Arrêté 17-2019 Branchement neuf d'eau potable chemin du Vatiot - circulation alternée (travaux reportés)
Arrêté 15-2019 Reprise d'un branchement d'eau potable sur le sentier du Thiviat - circulation alternée rue de la Grande Forêt
Décision du Maire 2019-1 Ligne de trésorerie
Arrêté 06-2019 Création puits perdu route d'Artas
Arrêté 03-2019 Création branchement réseau fibre optique rue du Mollard, route d'Aillat et impasse du Gua - route barrée
Arrêté 02-2019 Tirage de câbles et raccordements pour fibre optique
Arrêté 01-2019 Pose de borne ERDF chemin des Ecoteys
Arrêtés municipaux 2018 (en cours)
Permanents:
Arrêté 15-2018 Règlementation du régime de priorité au carrefour entre l'impasse du Plano et la rue du Grand Curtil par la mise en place d'un stop
Arrêté 10-2018 Stationnement interdit devant les bacs d'ordures ménagères impasse du Plano
Temporaires:
Arrêté 55-2018 Occupation temporaire du domaine public ACCA
